Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATSURO TAYAMA SHIRTS
A.T. FRANCE S.A.

Numéro de dépôt :
1668601
Date de dépôt :
30/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/05/2001
ATSURO TAYAMA SHIRTS de A.T. FRANCE

Présentation de la marque ATSURO TAYAMA SHIRTS

Déposée le 30 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) A.T. FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATSURO TAYAMA SHIRTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) A.T. FRANCE domicilié(e) 40, RUE DE SEVIGNE, 75003 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Tatsuya HYOGO - France.

La marque ATSURO TAYAMA SHIRTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1668601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATSURO TAYAMA SHIRTS est expirée depuis le 30 mai 2001.

A.T. FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ANDOUILLE EN AUBE


A.T. FRANCE S.A. - 40, RUE DE SEVIGNE, 75003 PARIS - France


Monsieur Tatsuya HYOGO - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-47

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